Anonyme [1652], LES ARTICLES ET PARTICVLARITEZ DV NOVVEAV TAITTÉ fait & arresté dans vne Maison au de-là du Pont de Charenton, entre Monsieur le Prince de Condé & le Duc de Lorraine, en presence de son Altesse Royale, le 12. Septembre 1652. , françaisRéférence RIM : M0_425. Cote locale : B_8_50.
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deuoit asseurer Clermont, Stenay, &
la mets, moyennant quinze cents mille
escus, apres quelques legeres contestations
de part & d’autre son A. R. accorda
lesdits Princes Et furẽt arrestés & signés
des trois Princes les Articles suiuants.
I.
Que Monsieur le Prince assignoit au
Duc de Lorraine cent mille escus, qui doiuent
estre pris par ledit Duc de Lorraine
sur les sommes que le Roy d’Espagne a
accordez audit Prince.
II.
Que la Garnison qui est dans la Ville
de Clermont, ou celuy qui y commande
pour Monsieur le Prince de Condé, sortiroit
& que son A. R. y mettroit tel Commandant
qu’il luy plaira, & tiendroit ladite
Ville comme en despost auec toutes
les terres & dependances pour estre cedees
au Duc de Lorraine, apres que la
paix sera faite.
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